CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Bienvenue dans mon univers artistique !
Les présentes conditions de vente expliquent simplement comment se passent mes ventes de tableaux peints à la main.
1. Mes tableaux
Chaque tableau est une création unique, réalisée à la main en peinture acrylique.
Les photos présentées reflètent au mieux les couleurs et détails, mais il peut y avoir de légères différences à la réception (lumière, écran, etc.).
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
En tant que micro-entreprise, je ne facture pas de TVA (article 293 B du CGI).
Les frais d'expédition et de livraison sont inclus dans le prix pour une livraison en France. Les frais de livraison seront rajoutés pour les autres pays.
3. Commande et paiement
Toute commande est ferme une fois le paiement effectué.
Les paiements acceptés : carte bancaire, PayPal, chèque ou espèce si remise en main propre.
4. Livraison
J’expédie les tableaux bien protégés, à l’adresse que vous me communiquez.
Les délais peuvent varier selon le transporteur, mais je vous informe toujours du suivi du colis.
Conditions particulières:
Si l'oeuvre commandée est exposée dans une galerie pour une période donnée, elle ne pourra être livrée à l'acheteur, qui en sera informé dès la passation de sa commande, qu'à la fin de sa période d'exposition,
5. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours après réception pour changer d’avis et me retourner le ou les articles ne vous convenant pas (à vos frais).
Le remboursement sera fait une fois les articles revenus en parfait état.
Les articles retournés ne doivent avoir été ni utilisés, ni modifiés, ni lavés, ni abîmés ;
Les articles retournés se trouvent encore dans leur emballage d’origine avec les protections nécessaires pour éviter la casse ou autres détérioration.
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux achats effectués par les entreprises (personne physique ou morale). Le droit du consommateur concerne uniquement les personnes physiques qui achètent pour leurs besoins personnels.
⚠️ Attention : les commandes personnalisées (tableaux sur mesure) ne peuvent pas être annulées ni remboursées.
6. Garanties
En cas de problème (défaut, colis endommagé), contactez-moi rapidement : je trouverai une solution.
Vous bénéficiez bien sûr des garanties légales (conformité et vices cachés).
7. Propriété intellectuelle
Les tableaux, photos et créations restent ma propriété artistique.
Merci de ne pas les reproduire sans mon accord.
8. Protection des données
Vos coordonnées me servent uniquement à traiter vos commandes.
Je ne les transmets jamais à des tiers.
Vous pouvez à tout moment demander leur suppression.
9. Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, je privilégie toujours le dialogue et la recherche d’une solution amiable.
✨ Merci de soutenir mon travail artistique ! ✨
Les Peintures de Clarisse – Clarisse Fournier
SIRET : 984 053 348 00012